Règlements généraux

Le Règlement de régie interne définit l’ensemble des règles correspondant à la structure de la coopérative et à son mode de fonctionnement. La dernière mise à jour de nos règlements a été réalisée et adoptée à l’assemblée générale du 15 juin 2019.

Vous pouvez consulter le Règlement ici:

2019 Règlement de régie interne CPTV

(Prenez note qu’en tout temps, les membres peuvent demander d’avoir accès aux versions antérieures du Règlement et aux procès-verbaux des assemblées générales en contactant secretariat@coopviauville.org.)

Les politiques de la coop!

En plus des règlements généraux, les comités peuvent également disposer de politiques plus spécifiques, adoptées par les membres pour définir et baliser le rôle, les responsabilités et les pouvoirs de ces comités.

Les politiques suivantes ont été mises à jour dans la dernière année :

Les politiques suivantes sont actuellement en cours de révision: